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Le
lexique
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A
| Mot ou expression |
Description |
| A.E.P. |
Alimentation Eau potable |
| Abattant |
Châssis de fenêtre ou volet basculant sur un axe horizontal |
| Acrotère |
Muret constituant un relevé en périphérie des terrasses. |
| Acte Authentique |
Acte reçu par un officier public (ex :notaire) rédigé selon les formalités requises et ayant une force probante particulière. |
| Acte sous seing privé |
Acte rédigé et signé par les parties sans intervention d'un officier public |
| Antisismique |
Terme utilisé à tort pour qualifier les ouvrages dont la conception tient compte des risques éventuels de secousses sismiques ; le terme à utiliser est parasismique |
| Arase |
Face supérieure d'un mur : "Parfois le charpentier indique au maçon la hauteur de l'arase des murs afin que la base de la charpente puisse être bien conçue". |
| Arbalétrier |
Élément rampant support des pannes, il fait partie de la ferme qui structure la charpente d'une toiture |
| Aspiration centralisée |
L'aspirateur central (ou "aspiration centralisée") est un système d'aspiration basé sur l'installation de conduits à l'intérieur même des murs de l'habitation. Les conduits sont liés à des prises d'aspiration réparties dans tout le bâtiment et à un aspirateur central, généralement localisé dans le garage ou dans une pièce de rangement facilement accessible. Différents systèmes coexistent pour le démarrage de l'aspirateur, par exemple un filage de basse tension suivant les conduits entre l'appareil et les prises d'aspiration permet de démarrer l'aspirateur central simplement en branchant le boyau flexible dans la prise d'aspiration désirée. Les boyaux flexibles avec interrupteur permettent de démarrer ou d'arrêter l'appareil à distance. Un moniteur de système intégré à l'aspirateur, pouvant aussi être installé dans un endroit stratégique de votre demeure, indique à l'utilisateur le statut de son appareil. Il sait ainsi précisément le moment de l'entretien. |
| Assainissement |
Réseau de collecte et d'évacuation des eaux vannes, eaux usées et eaux pluviales |
| Assurance décennale |
L'assurance décennale a été instaurée par la loi du 4 janvier 1978, également connue sous le nom de Loi Spinetta. Celle-ci crée une obligation d'assurance :
• de responsabilité pour les acteurs professionnels de la construction (l'Assurance de Responsabilité civile Décennale (France)) et
• de dommages pour les propriétaires (l'Assurance dommage ouvrage (France)).
La combinaison d'une police dommage ouvrage et de responsabilité civile décennale s'appelle Assurance Police unique de chantier (France)
À l'origine elle se fonde sur les principes dont s'inspirent les articles 1792 et suivants du code civil qui prévoit une responsabilité du constructeur dans le cas d'un contrat de louage.
En ce sens elle garantit :
•la solidité de l'ouvrage
•l'impropriété à la destination
•la solidité des éléments d'équipements indissociables
•les effondrements résultants d'un vice de construction
Elle s'applique également aux constructions nouvelles engagées par les particuliers.
Les "maîtres d'ouvrage" ont donc un grand intérêt à recueillir avant la signature d'un contrat ou d'un devis les attestations et à vérifier que le début des travaux est bien dans la période de validité de l'attestation. En cas contraire ou en cas de "disparition" de l'entreprise ces documents seront essentiels pour faire valoir leurs droits.
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| Assurance Dommage Ouvrage (DO) |
L'assurance dommage ouvrage est une assurance obligatoire pour les constructions neuves, instituée par la loi n°78-12 du 4 janvier 1978.
Elle doit-être souscrite avant le début des travaux effectués par une entreprise. Elle a pour objet de garantir le remboursement ou la réparation des désordres relevant de la garantie décennale sans attendre les décisions de justice. La compagnie fournissant cette garantie doit faire effectuer les travaux nécessaires déterminés par une expertise unique. A charge pour elle de se retourner ensuite contre le ou les responsables des désordres constatés.
Le point de départ de la garantie débute au terme de la première année suivant la réception des travaux, elle prend ainsi la suite de la garantie de parfait achèvement et prend fin au terme de la garantie décennale.
Elle garantit le propriétaire ayant fait faire les travaux, mais aussi les propriétaires suivant dans la limite de la durée de la garantie décennale.
Cette assurance à un caractère d'obligation, sa non-souscription est donc passible de sanction, exception faite des personnes physiques construisant un logement pour elles-mêmes ou pour le conjoint, ses ascendants ou descendants ou ceux de son conjoint, et peut entraîner des difficultés en cas de revente du bien concerné pendant la durée de la garantie décennale.
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| Auvent |
Ouvrage en saillie en façade (toiture ou dalle) situé généralement au dessus des portes d'entrée. |
| Avenant |
Document écrit établi pour modifier ou compléter les clauses initiales du contrat. L’avenant doit être accepté par les 2 parties. |
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